Q. Domaines, enregistrement, hypothèques |
Cotes extrêmes : Série Q |
Dates extrêmes : 1801-1940 |
Les documents conservés dans la série Q constituent une source de premier ordre pour les recherches sur l'histoire des personnes et des patrimoines.
On y trouve notamment les registres des hypothèques et de l'enregistrement.
Cette série conserve rassemble également les dossiers relatifs à la saisie, au moment de la révolution, des biens du clergé et des émigrés devenus par la suite biens nationaux.